Page à rédiger — ne pas mettre en ligne en l’état. Les mentions légales sont obligatoires pour tout site professionnel et engagent l’éditeur : elles ne peuvent pas être remplies avec des valeurs d’exemple. Chaque champ ci-dessous doit recevoir la donnée réelle de l’entité juridique qui exploite le service.
Éditeur du site
- Dénomination sociale et forme juridique
- Adresse du siège social
- Numéro SIREN / SIRET et ville du greffe (RCS)
- Numéro de TVA intracommunautaire
- Capital social, s’il s’agit d’une société
- Adresse email et numéro de téléphone de contact
- Nom du responsable de la publication
Hébergement
Nom, adresse et téléphone de l’hébergeur du site. Ce point est tranché depuis le 27 août 2026 : la vitrine et l’application ne sont plus auto-hébergées, elles tournent chez Infomaniak. Vous n’avez donc plus à publier votre adresse personnelle comme hébergeur — c’était le vrai coût de l’auto-hébergement, et il a disparu. Recopiez ici la dénomination, l’adresse et le téléphone exacts figurant sur les mentions légales d’Infomaniak, sans les reformuler.
Une nuance à ne pas escamoter : les calculs, eux, restent chez vous. Le dépliage des tôles et les comptes clients tournent sur des serveurs installés à votre domicile, joignables sous calc.cut-fab.com et auth.cut-fab.com. Le site est hébergé par Infomaniak, le traitement des fichiers déposés par les clients ne l’est pas — c’est une information qui a sa place ici et, surtout, dans la politique de confidentialité.
Propriété intellectuelle
Titularité des droits sur les contenus du site, marques citées, conditions de reprise.
Signalement
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